Charles Bourely

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Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Charles BOURELY
Ligue urbaine et rurale
Objet:
membres de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
Groupe:
Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
JORFTEXT000023720686(source JORF)
nomination
17 Mars 201117/03/2011
De: Charles Bourely
secrétaire général de la Ligue urbaine et rurale
Objet:
membres de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
Groupe:
Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
JORFTEXT000017958534(source JORF)
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Charles Bourély
secrétaire général de la Ligue urbaine et rurale
Objet:
membres de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
Groupe:
Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
JORFTEXT000000255992(source JORF)
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Bourely (Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
inspecteur général des monuments historiques chargé des sites et paysages
Groupe:
Inspection générale des monuments historiques chargée des sites et paysages
date_debut="1997-09-09"
inspecteur_general="Monuments historiques"
depart_retraite
JORFTEXT000000202058(source JORF)
admission
19 Juillet 199719/07/1997
De: Bourely (Charles)
Objet:
pour la durée restant à courir
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes représentant l'ordre des architectes
représentants des ministres chargés de l'architecture et de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000359880(source JORF)
nomination
03 Février 199603/02/1996
De: Bourely (Charles)
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Bourely (Charles)
inspecteur général des monuments historiques chargé des sites et des paysages
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Bourely (Charles)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et paysages, ou d'inspecteur général de la construction
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Bourely (Charles)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Bourely (Charles)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Bourely (Charles)
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Bourely (Charles)
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Charles Bourely
Objet:
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages
en application de l'article 5b du décret no 85-467 du
24 avril 1985
relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux des monuments historiques, chargés des sites et des paysages
Groupe:
Inspection générale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000344879(source JORF)
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bourely (Charles)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 2e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.